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Le site www.odacieuses.com est la propriété de :

Propriétaire du site :
Micro Entreprise Betty Broulard
8 hameau St Martin de Sossenac, 30170 Durfort

Responsable de la publication :
Betty Broulard
Email : odacieuses.shop@gmail.com

Hébergeur :
OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
1007

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.odacieuses.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.odacieuses.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3. Description des services fournis

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4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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6. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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8. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.odacieuses.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

9. Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

10. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Pour toute question, vous pouvez nous contacter par email à l’adresse suivante : odacieuses.shop@gmail.com.